Politiques et contrats

Où trouver les conditions d'utilisation, la politique d'usage acceptable, les politiques de données, l'accord de niveau de service et le contrat de services d'Atlas Cloud.

La version faisant foi de chaque document juridique se trouve sur le site principal. Cette page est une carte — lisez les documents liés pour le texte contraignant.

Documents

Document	Contenu
Confidentialité et conditions	Conditions d'utilisation, achats et abonnements, activités interdites, propriété de vos contenus et des sorties, droit applicable
Politique d'usage acceptable	Ce que vous pouvez ou non construire, obligations des revendeurs d'API, conditions des crédits prépayés, contrôles à l'exportation
Conservation des données	Durée de conservation des contenus, Zero Data Retention pour Enterprise et l'engagement de ne pas entraîner de modèles sur vos contenus
Suppression des données et fermeture de compte	Demandes de suppression, fermeture de compte, ce qui doit être conservé pour des raisons légales et comptables
Accord de niveau de service	Engagements de disponibilité et crédits de service dans le cadre d'un bon de commande signé
Contrat de services	Le contrat-cadre commercial : conditions de paiement, durée et résiliation, responsabilité, règlement des litiges

Des résumés des deux politiques de données sont également maintenus dans cette documentation : Conservation des données et Suppression des données.

Points à connaître

Ces points reviennent assez souvent pour être signalés. Ce sont des résumés — les documents liés font foi.

Vos contenus et vos sorties vous appartiennent

Atlas Cloud ne revendique aucune propriété sur ce que vous soumettez ni sur ce que les modèles génèrent pour vous.

Vos contenus ne servent pas à l'entraînement

Les contenus soumis via Atlas Cloud ne sont pas utilisés pour entraîner, affiner, évaluer ou tester les modèles hébergés, sauf autorisation écrite de votre part.

Les crédits prépayés expirent, et les achats sont définitifs

Les crédits prépayés sont valables pendant une période déterminée à compter de l'achat. Les achats sont définitifs et les crédits ne sont ni remboursables, ni transférables, ni convertibles en espèces. Les crédits restants peuvent être perdus à la fermeture du compte. Voir la Politique d'usage acceptable.

Vous devez apporter de la valeur au-dessus de l'API

Exposer l'API Atlas Cloud directement à vos propres utilisateurs finaux, ou la revendre sous la forme d'une simple surcouche sans fonctionnalité ajoutée substantielle, n'est pas autorisé.

Les résultats de benchmarks nécessitent un accord écrit

Publier des résultats de benchmarks, des mesures de performance, des chiffres de latence ou de débit, ou des évaluations comparatives requiert un accord écrit préalable. Les tests internes ne posent pas de problème ; la publication des chiffres n'est pas automatique.

Aucune certification spécifique n'est revendiquée

Atlas Cloud ne déclare pas détenir SOC 1, SOC 2, ISO 27001 ni aucune autre certification spécifique, et la plateforme n'est pas conçue pour répondre aux exigences HIPAA ou FISMA. Si votre charge de travail est soumise à ces régimes, parlez-nous-en avant de construire dessus.

L'accord de niveau de service s'applique aux services basés sur des instances achetés dans le cadre d'un bon de commande signé, et ses conditions de disponibilité et de crédits de service y sont définies. Ce n'est pas un engagement de disponibilité pour l'usage de l'API à la demande. Si vous avez besoin d'une garantie contractuelle de disponibilité pour des charges API, contactez le service commercial.

Documents Enterprise

Les clients Enterprise peuvent demander un accord de traitement des données, un avenant Zero Data Retention, une liste des sous-traitants et un aperçu de sécurité. Contactez [email protected].

Contacts

Sujet	Adresse
Confidentialité et demandes sur les données	[email protected]
Enterprise et contrats	[email protected]
Support général	[email protected]

On this page